Mise en œuvre des Incoterms 2020 : Le Guide Complet de A à Z

Dans le commerce international, la précision n’est pas une option, c’est une nécessité. Une mise en œuvre rigoureuse des Incoterms 2020 est le pilier d’une supply chain performante et sans surprise. Ce guide alphabétique complet est conçu pour les équipes logistiques, commerciales et juridiques qui visent l’excellence opérationnelle.

code Code

L’Abécédaire pour une Mise en Œuvre Parfaite

A — Allocation des coûts

Les Incoterms 2020 clarifient la répartition des coûts entre le vendeur (A9) et l’acheteur (B9). L’objectif est d’éviter les litiges, notamment sur les frais de manutention au terminal (THC). Il est vital de détailler dans le contrat ce que le fret inclut pour prévenir la double facturation, un point souvent source de conflits.

B — Passage des frontières

Chaque règle attribue la responsabilité du dédouanement export et import. Cette désignation détermine qui doit fournir les documents, supporter les coûts des inspections et assumer les risques liés aux contrôles douaniers. Il est crucial d’aligner ces responsabilités avec les législations locales, comme le rappelle le Département du Commerce américain.

C — Contrôle

L’Incoterm choisi détermine qui contrôle la chaîne de transport principale. Cette maîtrise influence les coûts, les délais et la qualité du service. Le FCA 2020 innove en permettant au vendeur d’obtenir un connaissement maritime avec mention « on board » sur instruction de l’acheteur, une solution clé pour les paiements par crédit documentaire.

D — Points de livraison

La définition précise du lieu de livraison est fondamentale, car c’est là que le risque est transféré. La règle DPU (Delivered at Place Unloaded) remplace DAT et autorise la livraison « marchandise déchargée » en tout lieu convenu. Le DAP (Delivered at Place), lui, signifie « marchandise prête à être déchargée ». Une nuance de taille, comme l’explique l’ICC Academy.

E — Réglementations d’export/importation

Au-delà des formalités douanières, les parties doivent se conformer à toutes les réglementations applicables : contrôles à l’export, sanctions, embargos et normes techniques du pays de destination. L’Incoterm répartit les tâches, mais la conformité reste une responsabilité partagée.

F — Transitaires et transporteurs

Le transitaire est le chef d’orchestre qui traduit l’Incoterm en actions logistiques concrètes. Il doit être mandaté par la partie responsable du transport selon la règle. Une communication fluide entre vendeur, acheteur et transitaire est la clé pour une exécution sans faille.

G — Classification des marchandises

Le code douanier (HS Code) de la marchandise influence les documents requis, les droits de douane et les contrôles. Pour des produits de grande valeur ou sensibles, le choix d’un Incoterm comme le CIP, avec son assurance étendue, est souvent plus prudent. Pour plus de détails sur la logistique, consultez les articles du blog ShipSwap.

H — Manutention des marchandises

Qui charge ? Qui décharge ? Où ? Préciser ces points évite les coûts imprévus. La distinction entre DAP (non déchargé) et DPU (déchargé) est ici essentielle. Les frais de manutention (THC) doivent être clairement alloués dans le contrat de vente pour éviter les litiges.

I — Couverture d’assurance

C’est un changement majeur de 2020 : le CIP (Carriage and Insurance Paid To) exige désormais une assurance « tous risques » (Institute Cargo Clauses A), tandis que le CIF (Cost, Insurance and Freight) se contente d’une couverture minimale (Clauses C). Adaptez votre choix à la valeur et à la nature de vos biens, comme le conseillent les experts de Trade Finance Global.

J — Juridiction

Attention : les Incoterms ne sont pas la loi. Ils ne définissent ni le transfert de propriété, ni la loi applicable, ni le tribunal compétent en cas de litige. Ces éléments cruciaux doivent être spécifiés dans des clauses distinctes de votre contrat de vente.

K — Connaissance des Incoterms

Pour éviter toute confusion, mentionnez toujours explicitement « Incoterms® 2020 » dans votre contrat. La meilleure des préventions est la formation de vos équipes. Le site officiel de l’ICC est la source de vérité absolue.

L — Capacités logistiques

Choisissez une règle adaptée à vos capacités réelles. Utiliser EXW si l’acheteur n’a aucune expérience pour organiser un enlèvement et un dédouanement export dans le pays du vendeur est une recette pour l’échec. L’Incoterm doit être un outil, pas un obstacle.

M — Mode de transport

Sept règles sont multimodales, quatre sont exclusivement maritimes. L’erreur classique est d’utiliser FOB pour un conteneur empoté à l’usine et livré à un terminal. La règle correcte est FCA. Ce choix a des implications majeures sur le point de transfert de risque.

N — Notifications

Une bonne coordination passe par des notifications claires : avis d’expédition, date d’arrivée estimée (ETA), confirmation de livraison. Bien que les Incoterms prévoient des obligations d’information, le contrat peut les renforcer avec des délais et des canaux de communication précis.

O — Obligations

La structure A1-A10 (vendeur) et B1-B10 (acheteur) de chaque règle est une checklist exhaustive des responsabilités. Utilisez-la lors de la négociation pour vous assurer que chaque point est couvert et compris par les deux parties.

P — Conditions de paiement

L’Incoterm ne fixe pas les modalités de paiement mais il les conditionne. L’obtention d’un document de transport spécifique (comme le connaissement « on board ») peut être nécessaire pour un crédit documentaire. L’option ajoutée au FCA 2020 a été conçue pour résoudre ce problème, comme l’explique Incoterms Explained.

Q — Contrôle qualité

Où et quand l’inspection des marchandises aura-t-elle lieu ? Idéalement, avant que le risque ne soit transféré. L’Incoterm choisi vous indique jusqu’à quel point le vendeur est responsable de la conformité des biens.

R — Risques

C’est le cœur des Incoterms : définir le point précis où le risque de perte ou de dommage à la marchandise passe du vendeur à l’acheteur. Ce point varie considérablement d’une règle à l’autre, et il est impératif de le connaître et de l’assurer en conséquence.

S — Sécurité

Les Incoterms 2020 intègrent plus clairement les obligations liées à la sûreté du transport (ex: vérification des conteneurs). Ils répartissent les responsabilités et les coûts associés à ces exigences de sécurité de plus en plus strictes.

T — Frais de manutention au terminal (THC)

Source fréquente de litiges, les THC doivent être explicitement discutés. Les Incoterms 2020 stipulent que si le vendeur les paie dans son contrat de transport, l’acheteur ne doit pas être facturé à nouveau pour le même service. La clarté dans le contrat de vente est votre meilleure protection.

U — Coûts et responsabilités de déchargement

La distinction entre DAP (« livré non déchargé ») et DPU (« livré déchargé ») est capitale. Choisir DPU signifie que le vendeur est responsable et supporte les risques et les coûts du déchargement à destination. Assurez-vous d’avoir les moyens de le faire.

V — Valeur des marchandises

Plus la valeur de vos marchandises est élevée, plus vous devriez envisager une règle qui impose une assurance complète (CIP) ou souscrire une assurance complémentaire, même si l’Incoterm choisi ne l’exige pas. Ne laissez pas le risque non couvert.

W — Entreposage

Si un stockage est nécessaire en cours de route ou à destination, le contrat doit préciser qui en assume les coûts et les risques. Un retard de dédouanement peut entraîner des frais d’entreposage importants qu’il faut avoir anticipés.

X — Exclusions

Rappelons ce que les Incoterms ne sont PAS : un contrat de vente. Ils ne traitent pas du transfert de propriété, du prix, des pénalités de retard ou des cas de force majeure. Ces sujets doivent être traités ailleurs dans votre contrat, comme le souligne AIT Worldwide Logistics.

Y — De terminal à terminal

Pour les expéditions de conteneurs, le mouvement « yard-to-yard » est courant. Il faut s’assurer qu’il n’y a pas de « trou » dans la chaîne de responsabilité et de coûts entre les différents terminaux et transporteurs, en particulier avec les règles des familles C et D.

Z — Zèle (diligence)

La diligence est votre meilleure alliée. Cela se traduit par le souci du détail : spécifier la version 2020, choisir la bonne règle pour le bon mode de transport, et vérifier tous les documents. C’est la marque d’un professionnel du commerce international.

Checklist express avant signature

Modèle de clause à intégrer

« Vente soumise à la règle [Incoterm choisi] — [lieu précisément nommé] — Incoterms® 2020. L’allocation des coûts est conforme aux articles A9/B9 de ladite règle. La loi applicable est celle de [Pays] et la juridiction compétente est le tribunal de [Ville]. »

En conclusion, une mise en œuvre méticuleuse des Incoterms 2020 est un levier de performance et de sécurité. Elle transforme une obligation contractuelle en un véritable avantage concurrentiel. Pour continuer à approfondir vos connaissances, les ressources du blog ShipSwap sont à votre disposition.